Présentation du site

Le site handisportlehavre.free.fr est la propriété de Mr Laurent Isaac que vous pouvez contacter ici. Le développement et la charte graphique du site handisportlehavre.free.fr ont été réalisés par Mr Laurent Isaac. Le contenu éditorial a été rédigé par Gérard Besnard, président de l'association Handisport Le Havre en collaboration avec Laurent Isaac. Le site handisportlehavre.free.fr présente les activités sportives proposées par l'association Handisport Le Havre.

Le site handisportlehavre.free.fr est consultable sur tous les terminaux (PC, Tablette et mobile) et a été développé dans les règles de l'art d'accessibilité.

Utilisation du site

L'utilisateur du site handisportlehavre.free.fr reconnaît avoir vérifié que sa configuration informatique ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. L'utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice morale et s'engage à la respecter. L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le site handisportlehavre.free.fr est accessible 24h/24 et 7 jours/7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de télécommunications ou difficultés techniques. Laurent Isaac ou l'association Handisport Le Havre ne sauraient être tenus pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du site, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l'équipement informatique de l'utilisateur, et/ou de la présence de virus sur son site. L'utilisateur déclare que le coût de l'accès et de la navigation sur le site handisportlehavre.free.fr est à sa charge exclusive. Dans l'hypothèse où l'utilisateur accèderait au site handisportlehavre.free.fr à partir d'un autre Etat que la France ; il s'engage à s'assurer également du respect de la législation localement applicable.

Contenus informatifs du site

Les informations fournies sur handisportlehavre.free.fr le sont à titre informatif. L'utilisateur est notamment informé que les informations personnelles que les utilisateurs peuvent être amenés à fournir, le sont sur une base volontaire et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers.

Respect de la législation

Les utilisateurs du site handisportlehavre.free.fr sont notamment tenus de respecter les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent également s'abstenir, s'agissant des données personnelles auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. Toutes les informations ou documents contenus dans le site handisportlehavre.free.fr ainsi que tous les éléments créés pour le site sont soit la propriété de Mr Laurent Isaac soit font l'objet d'un droit d'utilisation, d'exploitation et de reproduction. Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d'auteur. Par conséquent, aucune licence, ni aucun autre droit sauf celui de consulter les informations, n'est conféré à quiconque au regard des droits de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l'utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle des marques ou des logos, seules ou intégrées à d'autres éléments, sans l'autorisation expresse et préalable de Mr Laurent Isaac ou l'association Handisport Le Havre est prohibée, et engagerait la responsabilité de l'utilisateur au sens des articles L 713-2 et L 713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.

L'utilisateur s'engage, sous peine de voir sa responsabilité civile et/ou pénale engagée, à ne pas utiliser le site handisportlehavre.free.fr pour transmettre par quelque procédé que ce soit (courriel ou autres), tout contenu incluant des programmes, des codes, des virus, etc. destinés à détruire ou limiter les fonctionnalités du site handisportlehavre.free.fr.

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Modification de la notice légale

Mr Laurent Isaac et l'association Handisport Le Havre se réservent le droit de modifier la présente notice à tout moment. L'utilisateur s'engage donc à la consulter régulièrement.

Droit applicable en cas de litige

Le droit applicable est le droit français.